Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALLONS D'ANNONAY
AUDRAS Maurice AUDRAS Odette née GRAND

Numéro de dépôt :
1325495
Date de dépôt :
30/09/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/1995
BALLONS D\'ANNONAY de AUDRAS Maurice AUDRAS Odette née GRAND

Présentation de la marque BALLONS D'ANNONAY

Déposée le 30 septembre 1985 par AUDRAS Maurice AUDRAS Odette née GRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BALLONS D'ANNONAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AUDRAS Maurice AUDRAS Odette née GRAND domicilié(e) 2, place de la Liberté, 07100 ANNONAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque BALLONS D'ANNONAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALLONS D'ANNONAY est expirée depuis le 30 septembre 1995.

AUDRAS Maurice AUDRAS Odette née GRAND a également déposé les autres marques suivantes : LES DELICES DU SAVANT , TRIFOLLE


AUDRAS Maurice AUDRAS Odette née GRAND - 2, place de la Liberté, 07100 ANNONAY - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Produits de confiserie. Emballages de produits de confiserie, stylisant un ballon dit "montgolfière".

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.